Conventions, accords, règlements, directives
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A. Généralités
- Convention relative à la Conférence universitaire de Suisse occidentale (1er janvier 2009, révisée le 1er janvier 2014 et le 1er janvier 2022)
- Directives relatives au statut des enseignants exerçant leur activité dans plus d’une université (3 mai 2007)
- Directives relatives au statut des étudiant-e-s dans le cadre de la coordination universitaire en Suisse occidentale (26 novembre 1998)
B. Programmes doctoraux
- Programmes doctoraux, principes généraux et organisation (11 mai 2017)
- Directives de gestion 2021 (1er janvier 2021)
C. Coordination par discipline
- Convention relative à la coordination des instituts de psychologie des universités romandes (29 octobre 2009)
D. Relations Universités - HES
- Protocole d’accord relatif à la reconnaissance réciproque des études et des titres et à la réglementation cadre de l’accès d’étudiant-e-s et de diplômé-e-s d’une haute école à l’autre (17 avril 2007)
- Avenant au protocole d'accord (1 janvier 2012)
E. Textes obsolètes (documents disponibles sur demande)
- Convention relative à la Conférence universitaire de Suisse occidentale (3 juin 2004) [abrogée]
- Convention relative à la coordination universitaire en Suisse occidentale (23 décembre 1994 et 12 février 1998) [abrogée]
- Règlement d'exécution (12 février 1998)
- Convention générale de troisième cycle (12 février 1998)
- Convention relative aux formations approfondies (Masters of advanced studies) (20 décembre 2004) [abrogée]
- Règlement-type pour MAS (2004)
- Convention relative aux formations approfondies (DEA/DESS) (29 novembre 2001) [abrogée]
- Directives relatives aux enseignants exerçant leur activité dans plus d'une haute école (12 février 1998) [abrogées]
- Programmes doctoraux, principes généraux (20 novembre 2003)
- Directives de gestion (9 juin 2005)
- Directives de gestion (1er janvier 2009)
- Directives de gestion (1er janvier 2012)
- Directives de gestion (1er janvier 2018)
- Protocole d'accord entre la Conférence universitaire de Suisse occidentale (CUSO) et le Comité stratégique de la Haute école spécialisée romande santé-social (HES-S2) (30 novembre 2001) [abrogé]