Organes banner

 

Conventions, accords, règlements, directives

Tous ces textes sont disponibles au format PDF (Acrobat).

 

A. Généralités

 

 

B. Programmes doctoraux

 

 

C. Coordination par discipline

 

 

D. Relations Universités - HES

 

 

E. Textes obsolètes (documents disponibles sur demande)

 

  • Convention relative à la Conférence universitaire de Suisse occidentale (3 juin 2004) [abrogée]
  • Convention relative à la coordination universitaire en Suisse occidentale (23 décembre 1994 et 12 février 1998) [abrogée]
  • Règlement d'exécution (12 février 1998)
  • Convention générale de troisième cycle (12 février 1998)
  • Convention relative aux formations approfondies (Masters of advanced studies) (20 décembre 2004) [abrogée]
  • Règlement-type pour MAS (2004)
  • Convention relative aux formations approfondies (DEA/DESS) (29 novembre 2001) [abrogée]
  • Directives relatives aux enseignants exerçant leur activité dans plus d'une haute école (12 février 1998) [abrogées]
  • Programmes doctoraux, principes généraux (20 novembre 2003)
  • Directives de gestion (9 juin 2005)
  • Directives de gestion (1er janvier 2009)
  • Directives de gestion (1er janvier 2012)
  • Directives de gestion (1er janvier 2018)
  • Protocole d'accord entre la Conférence universitaire de Suisse occidentale (CUSO) et le Comité stratégique de la Haute école spécialisée romande santé-social (HES-S2) (30 novembre 2001) [abrogé]