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Conventions, accords, règlements, directives

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A. Généralités

B. Programmes doctoraux

C. Coordination par discipline

D. Relations Universités - HES

E. Textes obsolètes (documents disponibles sur demande)

  • Convention relative à la Conférence universitaire de Suisse occidentale (3 juin 2004) [abrogée]
  • Convention relative à la coordination universitaire en Suisse occidentale (23 décembre 1994 et 12 février 1998) [abrogée]
  • Règlement d'exécution (12 février 1998)
  • Convention générale de troisième cycle (12 février 1998)
  • Convention relative aux formations approfondies (Masters of advanced studies) (20 décembre 2004) [abrogée]
  • Convention relative aux masters of advanced studies (MAS) interuniversitaires (4 novembre 2010)
     [abrogée]
  • Règlement-type pour MAS (2004)
  • Convention relative aux formations approfondies (DEA/DESS) (29 novembre 2001) [abrogée]
  • Directives relatives aux enseignants exerçant leur activité dans plus d'une haute école (12 février 1998) [abrogées]
  • Programmes doctoraux, principes généraux (20 novembre 2003)
  • Directives de gestion (9 juin 2005)
  • Directives de gestion (1er janvier 2009)
  • Protocole d'accord entre la Conférence universitaire de Suisse occidentale (CUSO) et le Comité stratégique de la Haute école spécialisée romande santé-social (HES-S2) (30 novembre 2001) [abrogé]